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La traduction ci-dessous est fournie à des fins informatives uniquement. En cas d’écart, d’incohérence ou de conflit entre cette traduction et la version anglaise (notamment en raison de délais de traduction), la version anglaise prévaudra.Conditions de Service AWSDernière mise à jour : 1er avril 2020Les Conditions de service ci-dessous régissent votre utilisation des Services. Les dispositions commençant par une majuscule utilisées dans les présentes Conditions de service, mais non définies ci-dessous sont définies dans l’Accord client AWS ou d’autres accords conclus avec nous régissant votre utilisation des Services (l’« Accord »). Aux fins des présentes Conditions de service, « Votre Contenu » inclut tout « Contenu d’entreprise » et tout « Contenu client » et « Contenu AWS » inclut les « Biens Amazon ». 1. Conditions de service universelles (applicables à tous les Services)1.1. Vous ne pouvez transférer en dehors des Services aucun logiciel (y compris la documentation connexe) que vous obtenez de nous ou de concédants tiers dans le cadre des Services sans autorisation spécifique.1.2. Vous devez vous conformer aux documents techniques actuels applicables aux Services (y compris les guides de développeurs applicables) affichés sur le Site AWS.1.3. Vous fournirez des renseignements ou d’autres documents relatifs à Votre Contenu (y compris des copies de toute demande du côté client) comme nous l’avons raisonnablement demandé pour vérifier votre conformité à l’Accord. Vous coopérerez raisonnablement avec nous pour identifier la source de tout problème avec les Services que nous croyons raisonnablement être attribuables à Votre Contenu ou à tout matériel Utilisateur final que vous contrôlez.1.4. Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous êtes responsable de la maintenance des licences et de l’adhérence aux conditions de licence de tout logiciel que vous utilisez. Si nous croyons raisonnablement que Votre Contenu viole la loi, enfreint ou détourne les droits d’un tiers, ou viole d’une autre manière une clause importante de l’Accord (y compris la documentation, les Conditions de service ou la Politique d’utilisation acceptable) (« Contenu interdit »), nous vous informerons du Contenu interdit et pouvons demander à ce que ce contenu soit supprimé des Services ou que l’accès à celui-ci soit désactivé. Si vous ne supprimez pas ou ne désactivez pas l’accès au Contenu interdit dans les 2 jours ouvrables suivant notre avis, nous pouvons supprimer ou désactiver l’accès au Contenu interdit ou suspendre les Services dans la mesure où nous ne sommes pas en mesure de supprimer ou de désactiver l’accès au Contenu interdit. Malgré ce qui précède, nous pouvons supprimer ou désactiver l’accès à tout Contenu interdit sans préavis en relation avec un contenu illégal, lorsque le
contenu peut perturber ou menacer les Services ou conformément à la loi applicable ou à toute réglementation ou d’autres ordonnances ou demandes gouvernementales. Dans le cas où nous supprimerions Votre Contenu sans préavis, nous vous fournirons un avis rapide à moins que la loi ne l’interdise.1.5. Vous veillerez à ce que toutes les informations que vous nous fournissez via le Site AWS (p. ex., les renseignements fournis dans le cadre de votre inscription aux Services, les demandes de limites d’utilisation accrues) soient exactes, complètes et non trompeuses.1.6. De temps à autre, nous pouvons appliquer des mises à niveau, des correctifs, des corrections de bogues ou d’autres maintenances aux Services et au Contenu AWS (« Maintenance »). Nous acceptons de faire des efforts raisonnables pour vous fournir un avis préalable de toute Maintenance prévue (à l’exception de la Maintenance d’urgence), et vous acceptez de faire des efforts raisonnables pour vous conformer à toutes les exigences de Maintenance dont nous vous informons.1.7. Si votre Accord n’inclut pas une disposition sur les Informations confidentiellesd’AWS et que vous et AWS n’avez pas d’accord de non-divulgation effectif en place, vous acceptez de ne pas divulguer les Informations confidentielles d’AWS (telles que définies dans l’Accord client AWS), sauf si la loi l’exige.1.8. Vous pouvez effectuer des évaluations ou des tests comparatifs (chacun, un « Test ») des Services. Si vous effectuez ou divulguez, ou instruisez ou autorisez un tiers à effectuer ou à divulguer, tout Test de l’un des Services, vous (i) inclurez dans toute divulgation, et nous divulguerez toutes les informations nécessaires pour reproduire ce Test, et (ii) conviendrez que nous pouvons effectuer et divulguer les résultats de Tests de vos produits ou services, indépendamment de toute restriction sur les Tests dans les dispositions régissant vos produits ou services.1.9. Seule la Partie contractante AWS applicable (telle que définie dans l’Accord client AWS) aura des obligations à l’égard de chaque compte AWS, et aucune autre Partie contractante AWS n’a d’obligation à l’égard de ce compte. La Partie contractante AWS pour un compte peut changer comme décrit dans l’Accord. Les factures pour chaque compte refléteront la Partie contractante AWS qui est responsable de ce compte pendant la période de facturation applicable.Si, à partir du moment d’un changement de la Partie contractante AWS responsable de votre compte, vous avez effectué un paiement initial pour tous les Services relevant de ce compte, alors la Partie contractante AWS à laquelle vous avez versé ledit paiement initial peut demeurer la Partie contractante AWS pour le compte applicable uniquement en ce qui concerne les Services liés à ce paiement initial.1.10. Lorsque vous utilisez un Service, vous pouvez utiliser ou être tenu d’utiliser un ou plusieurs autres Services (chacun, un « Service associé »), et lorsque vous utilisez un
Service associé, vous êtes assujetti aux conditions et aux frais qui s’appliquent à ce Service associé.1.11. Si vous traitez les données à caractère personnel d’Utilisateurs finaux ou d’autres personnes identifiables dans votre utilisation d’un Service, vous êtes responsable de fournir des avis de confidentialité juridiquement adéquats et d’obtenir les consentements nécessaires pour le traitement de ces données. Vous nous déclarez que vous avez fourni tous les avis de confidentialité nécessaires et obtenu tous les consentements nécessaires. Vous êtes responsable du traitement de ces données conformément à la loi applicable.1.12. Si vous avez été facturé pour un Service pendant une période où ce Service n’était pas disponible (tel que défini dans l’Accord de niveau de service applicable pour chaque Service), vous pouvez demander un crédit de Service égal à tous les montants facturés pour cette période.1.13. Si vous êtes un client soumis à la Politique générale française de sécurité des systèmes d’information de santé (PGSSI-S), vous convenez que votre utilisation des Services est conforme au PGSSI-S. 1.14. Protection des données.1.14.1. Les présentes Conditions de service intègrent l’Addendum de traitement des données AWS RGPD(« ATD »), lorsque le RGPD s’applique à votre utilisation des Services AWS pour traiter les Données des clients (tel que défini dans l’ATD). L’ATD prend effet à partir du 25 mai 2018 et annule et remplace tout addendum de traitement de données convenu précédemment entre vous et AWS concernant la directive 95/46/CE.1.14.2. Les présentes Conditions de service intègrent lesConditions CCPA AWS (« Conditions CCPA »), lorsque la CCPA (loi californienne relative à la protection de la vie privée des consommateurs) s’applique à votre utilisation des Services AWS pour traiter des Données personnelles (tel que défini dans les Conditions CCPA).1.15. Après la fermeture de votre compte AWS, nous supprimerons Votre Contenu conformément à la Documentation.2. Bêtas et aperçus2.1. La présente section décrit les conditions supplémentaires en vertu desquelles vous pouvez (a) accéder et utiliser certaines fonctionnalités, technologies et Services mis à votre disposition par AWS qui ne sont pas encore généralement disponibles, y compris, mais sans s’y limiter, tous les produits, services, ou fonctionnalités étiquetées « bêta », « prévisualisation », « pré-publication », ou « expérimental », et tout Contenu AWS connexe (chacun, un « Service bêta ») ou (b) les Services d’accès et d’utilisation et toutContenu AWS connexe disponible dans les régions AWS qui ne sont généralement pas
disponibles, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les régions AWS identifiées par AWS comme « bêta », « prévisualisation », « pré-publication », ou « expérimental » (chacun, une « Région bêta »).2.2. Vous devez vous conformer à toutes les conditions relatives à tout Service bêta ou Région bêta tel qu’affiché sur le Site AWS ou autrement mis à votre disposition. AWS peut ajouter ou modifier des dispositions, y compris l’abaissement ou l’augmentation des limites d’utilisation, liées à l’accès ou à l’utilisation de Services bêta ou de Régions bêta à tout moment. Les Accords de niveau de service ne s’appliquent pas aux Services bêta ou aux Régions bêta.2.3. Vous pouvez fournir à AWS des informations relatives à votre accès, utilisation, test ou évaluation des Services bêta ou des Régions bêta, y compris des observations ou des informations concernant les performances, les fonctionnalités et les caractéristiques des Services bêta ou des Régions bêta (« Observations de test »). AWS possédera et pourra utiliser et évaluer toutes les Observations de test à ses propres fins. Vous n’utiliserez aucune Observation de test, sauf à des fins d’évaluation interne d’un Service bêta ou d’une Région bêta de votre part.2.4. AWS peut suspendre ou mettre fin à votre accès ou à l’utilisation de tout Service bêta ou Région bêta à tout moment. Votre accès et votre utilisation à chaque Service bêta et Région bêta prendront fin automatiquement à la sortie d’une version généralement disponible du Service bêta ou de la Région bêta applicable ou sur avis de résiliation par AWS. Malgré toute disposition contraire contenue dans l’Accord, après la suspension ou la résiliation de votre accès ou de l’utilisation d’un Service bêta ou d’une Région bêta pour quelque raison que ce soit, (a) vous n’aurez plus le droit d’accéder ou d’utiliser le Service bêta ou la Région bêta applicables, et (b) Votre Contenu utilisé dans le Service bêta ou la Région bêta applicable peut être supprimé ou inaccessible.2.5. Les Observations de test, les Suggestions concernant un Service bêta ou une Région bêta, et toute autre information concernant ou impliquant (y compris l’existence de) tout Service bêta ou Région bêta sont considérées comme des Informations confidentielles AWS.2.6. SANS LIMITER TOUTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ CONTENUE DANS L’ACCORD OU LES CONDITIONS DE SERVICE, LES SERVICES BÊTAS ET LES RÉGIONS BÊTAS NE SONT PAS PRÊTES POUR UNE PUBLICATION COMMERCIALE GÉNÉRALE ET POURRONT CONTENIR DES BOGUES, DES ERREURS, DES DÉFAUTS OU DES COMPOSANTS NUISIBLES. PAR CONSÉQUENT, ET NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE CONTENUE DANS L’ACCORD OU LES PRÉSENTES CONDITIONS DE SERVICE, AWS VOUS FOURNIT LES SERVICES BÊTAS ET LES RÉGIONS BÊTAS « EN L’ÉTAT ». AWS ET SES AFFILIÉS ET CONCÉDANTS NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE CONCERNANT LES SERVICES BÊTAS ET LES RÉGIONS BÊTAS, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE QUE LES SERVICES BÊTAS ET LES

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